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MENTIONS LEGALES

en vigueur au 12/05/2018

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'« Utilisateur », du site internet « www.etiennemaillard.com », ci-après le « Site », les présentes Mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition du Site est assurée par « Etienne Maillard Architecte », architecte libéral immatriculé au Répertoire SIREN sous le numéro 478 909 203 dont le siège social est situé au 7, avenue du général Leclerc 75014 Paris.

- Numéro de téléphone : (+33) 6 64 95 01 70
- Adresse courriel : etiennemaillard@architectes.org
- Numéro d’inscription au tableau de l’Ordre des Architectes : 070745
- Conseil National de l’Ordre des Architectes : http://www.architectes.org

Le Directeur de la publication est Etienne MAILLARD ci-après l'« Editeur ».


ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société « HostPapa Inc. », dont le siège social est situé au 5063, North Service Road Suite 102 Burlington, ON L7L 5H6 (Canada).

- Numéro de téléphone : (+33) 1 85 14 98 68
- Adresse courriel : domains@hostpapasupport.com

Les données recueillies par « HostPapa Inc. » sont principalement stockées au Canada et sont réglementées par la Loi canadienne sur la Protection des Renseignements Personnels et les Documents Electroniques (LPRPDE). L’Union européenne (UE) a reconnu que le Canada assure un niveau de protection adéquat des données conformément à l’Article 45 du RGPD (UE) 2016/679, ce qui fait en sorte que les renseignements personnels des résidents de l’UE peuvent être transférés librement au Canada.


ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il n’utilise pas de cookie et ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

mise à jour 12/03/2024

Régissant les conditions d’accès et d’utilisation, il est porté à la connaissance des visiteurs, ci-après l'« Utilisateur », du site internet « www.etiennemaillard.com », ci-après le « Site », les présentes conditions générales d’utilisation, ci-après « CGU ».

Les CGU applicables sont celles en vigueur au jour de la navigation sur le Site. Les CGU modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site et sont réputées acceptées sans réserve par tout Utilisateur qui navigue sur le Site postérieurement à leur mise en ligne.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « CGU ».


Art. 01 - DÉFINITIONS

Les termes et expressions commençant par une majuscule utilisée ci-après ont la signification suivante :

« EMA » : désigne « Etienne Maillard Architecte », architecte libéral immatriculé au Répertoire SIREN sous le numéro 478 909 203 dont le siège social est situé au 7, avenue du général Leclerc 75014 Paris.

« Œuvre » : le terme œuvre correspond au sens tel que défini aux articles L 122-2 et L 122-3 du Code de la propriété intellectuelle et s’applique aussi bien aux projets architecturales qu’urbanistiques qu’à leurs représentations graphiques en plan, dessin, modèle 3D, croquis, maquette, réalisés dans le cadre des projets présentés sur le Site.

« Contenu » : désigne l’ensemble des contenus accessibles sur le Site tels que les projets d’architecture ou d’urbanisme, les textes, graphiques, logos, images, marques, noms ou dessins.

« Partenaire / Partenariat » désigne tout co-auteur (architecte, paysagiste), tout co-concepteur (bureau d’étude technique, entreprise de construction) ou tout groupement de professionnel en relation avec les Projets d’architecture ou d’urbanisme présentés dans le Contenu du Site.

« Service » désigne le ou les services proposés par « EMA » sur le Site tels que visés à l’article 2.


Art. 02 - OBJET

Le Site permet de s’informer sur les activités et les projets d’architecture réalisés par « EMA » et ses Partenaires.

Le Site permet de prendre contact avec « EMA » pour la mise en place de Partenariats ou la réalisation de Services en lien avec l’architecture et l’urbanisme :

- Etude de capacité réglementaire

- Etude de faisabilité architecturale

- Dossier d’obtention des autorisations d’urbanisme

- Missions de maitrise d’œuvre architecturale

- Direction de l’exécution de travaux de construction

- Assistance aux opérations de réception


Art. 03 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Utilisateurs reconnaissent que le Site et le Contenu sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur et sont la propriété pleine et entière de « EMA » ou de ses co-auteurs précisés dans le Site et rappelés ci-dessous :

- Prinvault architectes
- Gali Sulukjian Architecte
- Edouard Sors Architecte
- Paysarchitectures
- Agence Py architectes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction de sites Internet partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable et écrite du ou des partenaires rappelés ci-dessous :

- https://www.rehausseparisienne.com

L’utilisation ou la reproduction de tout ou partie du Contenu du Site est uniquement autorisée pour un usage personnel. Toute reproduction ou représentation réalisée à d’autres fins n’étant autorisée qu’avec un accord préalable et écrit de « EMA » et de ses Partenaires en cas de co-réalisation.

À l’exception de ce qui précède, toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site par l’Utilisateur, sans autorisation préalablede « EMA » et/ou de ses Partenaires est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.


Art. 04 - OBLIGATIONS ET RESPONSABILITE DES UTILISATEURS

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site en respectant la réglementation applicable et les présentes CGU.

En cas de manquement de l’Utilisateur à ses obligations au titre des présentes CGU, ce dernier est responsable des dommages qui seraient causés par lui et s’engage à indemniser « EMA » et/ou ses Partenaires de l’ensemble des réclamations, actions, recours de toute nature qui pourraient en résulter.


Art. 05 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il n’utilise pas de cookie et ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.


Art. 06 - DROIT APPLICABLE – LITIGE

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de réclamation ou de litige concernant l’application, l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable au différend concerné avant toute action judiciaire ou recours à une procédure de médiation.

A défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Architecture

Architecte pluridisciplinaire, habitué à intervenir autant pour la maitrise d’ouvrage publique que la maitrise d’ouvrage privée, Etienne MAILLARD appréhende l’architecture comme une discipline vivante soucieuse des enjeux environnementaux contemporains.

Expert en réhabilitation, il assiste les maitres d’ouvrage pour dégager le potentiel des constructions existantes en favorisant dans ses projets la conservation du bâti, composant une architecture respectueuse du passée tout en y intégrant les nouveaux usages d’une société durable.

Dans ses réalisations, il s’exprime au travers de multiples projets allant de la restructuration d’immeubles à la réalisation d’opérations neuves en questionnant l’identité architecturale des bâtiments ou l’appropriation des toitures comme lieu de vie par surélévation.


Urbanisme

Architecte urbaniste engagé dans l’aménagement du territoire et la recomposition de la ville sur elle-même, Etienne MAILLARD assiste la maitrise d’ouvrage dans des études prospectives de faisabilité, de programmation urbaine ou de directives d’aménagement, transcrivant dans ses missions les approches conceptuelles en documents contractuels.

Dans ses projets urbains, il intervient aux différentes échelles de la ville menant aussi bien une réflexion sur la recomposition d’un cœur d’îlot que sur l’aménagement de futurs Eco-quartiers ou l’impact de futures stations du Grand Paris Express sur la métropole.


Présentation

Architecte DPLG, diplômé en 2004 de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-Belleville, il complète sa formation en obtenant une Maitrise d’architecture à l’Université de Technologie de Delft (Pays-Bas) puis, en cursus commun avec le DESS “Architecture : Maghreb & Proche-Orient” de l’Université de Nanterre, autour d’une compagne de relevé consacrée à la préservation du patrimoine architectural ottoman de la ville de Mossoul (Irak).

Établi 2005 en tant qu’Architecte indépendant, il oriente son activité vers l’urbanisme et l’aménagement du territoire après l’obtention d’un Accord-cadre d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour le compte d’EpaMarne / EpaFrance, reconduit depuis jusqu’en 2020.

En 2013, suite à plusieurs restructurations d’immeuble et en association avec l’agence Prinvault architectes, il fonde une plateforme de conseil « La ReHausse parisienne » spécialisée dans la problématique de la surélévation pour répondre à la mise en œuvre spécifique de ce type d’opération en site occupé.

Architecte & Urbaniste, Etienne MAILLARD apporte depuis plus de 15 ans une réponse complète à la maitrise d’ouvrage, intégrant à sa mission de Maître d’œuvre les problématiques réglementaires, programmatiques, techniques et opérationnelle pour faire valoir la qualité urbaine de chaque projet en valorisant son potentiel architectural.

 

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